Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUX NID
SOCIETE JEAN POYET

Numéro de dépôt :
1208692
Date de dépôt :
08/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002
DOUX NID de SOCIETE JEAN POYET

Présentation de la marque DOUX NID

Déposée le 8 juillet 1982 par la société SOCIETE JEAN POYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUX NID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE JEAN POYET domicilié(e) 69240 PONT-TRAMBOUZE (dossier no 2006907) - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2006907) - France.

La marque DOUX NID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUX NID est expirée depuis le 8 juillet 2002.

SOCIETE JEAN POYET a également déposé les autres marques suivantes : SWEET HOME , ATLAS , JIPE , BEBEBAG


SOCIETE JEAN POYET - 69240 PONT-TRAMBOUZE (dossier no 2006907) - France - SIREN 725780597


SODEMA - (dossier no 2006907) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1992 n°2006907 - Publication au BOPI 1992-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°338247 - Publication au BOPI 2002-01-07

Langes, couvertures et articles de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.